Marque renouvelée - Marque en non vigueur

APCO Y
AIR BULLE-PARAPENTE Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
95569042
Date de dépôt :
20/04/1995
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/04/2015

Présentation de la marque APCO Y

Déposée le 20 avril 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AIR BULLE-PARAPENTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « APCO Y » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-22 du 2 juin 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AIR BULLE-PARAPENTE domicilié(e) Chemin des Longs Prés, Zone d'Atterrissage des Parapentes,38660 LUMBIN (dossier no 2287395) - 38660 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 639 707 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2287395) - 75008 - France.

La marque APCO Y a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95569042.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque APCO Y est expirée depuis le 20 avril 2015.

AIR BULLE-PARAPENTE a également déposé les autres marques suivantes : AIR BULLE


AIR BULLE-PARAPENTE Société à responsabilité limitée - Chemin des Longs Prés, Zone d'Atterrissage des Parapentes,38660 LUMBIN (dossier no 2287395) - 38660 - France - SIREN 332639707


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2287395) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 29 avril 2005 n°2287395 - Publication au BOPI 2005-04-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-47

Publication - Publication le 2 juin 1995 au BOPI 1995-22

- Coquilles de protection, casques, parachutes de secours, harnais de sécurité - Parapentes, deltaplanes, parachutes de secours - Vêtements, combinaisons, gants (habillement), chaussures - Sacs pour le transport et l'entreposage de parapente, de deltaplane et de parachute, harnais pour parapente deltaplane, parachute, gants pour la pratique du parapente, du deltaplane et du parachute

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].